ARTEC PISCINES SARL

1. INFORMATIONS LÉGALES

Le site est édité par ARTEC PISCINES SARL dont le siège social est situé Route des Jeunes 9, CH-1227 Les Acacias / Genève.
Le directeur de la publication est David Huaco.
L’hébergement du site est fait auprès de : Infomaniak Network SA, 25, rue Eugène-Marziano, 1227 Genève, Suisse.
Adresse de courrier électronique : info@artec-piscines.ch
Le Webmaster est : Optimize
Contactez le Webmaster : jf.hartwig@optimize360.ch

2. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi fédérale suisse sur la protection des données, ARTEC PISCINES SARL, en sa qualité de maître du fichier, responsable de traitement, informe l’utilisateur qu’elle met en œuvre un traitement de données personnelles le concernant.

L’utilisateur comprend et accepte que les informations qu’il communique par le biais des formulaires disponibles le cas échéant sur le site ou par courrier électronique aux adresses indiquées sur le site sont destinées au personnel habilité de ARTEC PISCINES SARL, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant (art. 8 LPD).

Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un courrier à ARTEC PISCINES SARL accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé à l’adresse de la société.

3. RESPONSABILITÉ

ARTEC PISCINES SARL s’engage à faire preuve de toute la diligence pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente mention légale préalablement à l’utilisation du site internet et il s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

ARTEC PISCINES SARL ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations publiée sur son site, ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.

ARTEC PISCINES SARL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Les informations fournies par ARTEC PISCINES SARL le sont à titre indicatif. ARTEC PISCINES SARL ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de ARTEC PISCINES SARL ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de ARTEC PISCINES SARL est interdite et constituerait notamment une violation de la loi fédérale suisse sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA).

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5. MODIFICATION

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6. LIENS

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7. DROIT APPLICABLE ET FOR

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